Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SITADINE RECYCLAGE A TOUS LES ETAGES!
SITA CENTRE EST, société anonyme

Numéro de dépôt :
3943087
Date de dépôt :
31/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2022
LA SITADINE RECYCLAGE A TOUS LES ETAGES! de SITA CENTRE EST

Présentation de la marque LA SITADINE RECYCLAGE A TOUS LES ETAGES!

Déposée le 31 août 2012 par la Société Anonyme (SA) SITA CENTRE EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SITADINE RECYCLAGE A TOUS LES ETAGES! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITA CENTRE EST domicilié(e) 19 rue Pierre Gilles de Gennes - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 488 508 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque LA SITADINE RECYCLAGE A TOUS LES ETAGES! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943087.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SITADINE RECYCLAGE A TOUS LES ETAGES! est expirée depuis le 31 août 2022.

SITA CENTRE EST a également déposé les autres marques suivantes : LA CORBEILLE A PAPIER , ECOSPACE , Tri-Truck , TRIVAD


SITA CENTRE EST, société anonyme - 19 rue Pierre Gilles de Gennes - 69007 - LYON - France - SIREN 343488508


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Boites, conteneurs ou bacs métalliques pour la collecte et le stockage de papiers et cartons et autres déchets de récupération : cartouches d'encre, déchets électriques et électroniques, capsules de café, stylos, bouteilles ou récipients en métal, verre ou plastique ; contenants métalliques destinés à recevoir des déchets et des produits en fin de vie, corbeilles et bennes de propreté métalliques destinées à recevoir des déchets et des produits en fin de vie.

Sacs en matière plastique pour la collecte de papiers et cartons de récupération et pour la collecte et le stockage d'autres déchets de récupération ; cartouches d'encre, déchets électriques et électroniques, capsules de café, stylos, bouteilles ou récipients en métal, verre ou plastique.

Boîtes, conteneurs ou bacs non métalliques (carton, plastique) pour la collecte et le stockage de papiers et cartons de récupération et d'autres déchets : cartouches d'encre, déchets électriques et électroniques, capsules de café, stylos, bouteilles ou récipients en métal, verre ou plastique.

Poubelles ; poubelles incluant un dispositif de compactage ou de tri des déchets.

Courtage (commercial), négoce (vente au détail ou en gros) de tous les produits revendiqués dans ce dépôt en classes 6, 16, 20 et 21 ; services de tri et de collecte de papier et cartons récupérés, de cartouches d'encre, déchets électriques et électroniques, capsules de café, stylos, bouteilles ou récipients en métal, verre ou plastique ; communication sur tous types de supports (publicité) ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, sacs) ; organisation d'expositions et salons à but commercial et informatif et/ou publicitaire.

Communication presse, radiophonique, télévisée, réseau informatique (publicité).

Services de tri, de collecte, d'enlèvement, de transport, de regroupement de papier et cartons récupérés, de cartouches d'encre, déchets électriques et électroniques, capsules de café, stylos, bouteilles ou récipients en métal, verre ou plastique.

Tri et transformation des papiers, cartons, déchets électriques ou électroniques, cartouches d'encre, capsules de café, stylos, bouteilles ou récipients en métal, verre ou plastique, de récupération ; services de tri et transformations de papier et cartons récupérés, de cartouches d'encre, déchets électriques et électroniques, capsules de café, stylos, bouteilles ou récipients en métal, verre ou plastique.

Formation sur la collecte, le tri et la valorisation de papiers et cartons de récupération ; publication de livres ; formation pratique au tri des papiers et cartons de récupération ; conseil en matière de formation et d'éducation pour adultes et enfants ; rédaction et publication de textes autres que publicitaires ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires.

Diagnostic technique sur la collecte, le tri et la valorisation des papiers et cartons de récupération ; accompagnement, information, conseil technique sur la collecte, le tri et la valorisation des papiers et cartons de récupération.